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Auteur Fil de discussion: Importation MG Rover : certificat de conformité  (Lu 33772 fois)
Rover820i
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Groupuscule des admins méchants et terrifiants


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« Répondre #15 le: 19 Juillet 2006, 22:45:08 »

Merci de ces infos :)

Mention spéciale à la DRIRE d'IDF qui se démarque, parce qu'en général la DRIRE... hum... :ddr:
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françois_mg_rover
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« Répondre #16 le: 14 Août 2006, 23:17:36 »

je ne sais pas si dans les autres pays europeens c'est la meme chose mais sachez qu'en BELGIQUE sur une voiture d'OCCASION, il n'y a pas de TVA a payer ni en belgique ni en france
donc supposons que vous achetez une voiture X pour 3000¤ HT au garage ou au particulier belge, vous payez 3000¤ au vendeur qui vous fait une facture, a votre retour en france vous vous pointez ax impots et vous montrez la facture et c'est bon, rien a payer!
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Fantomas
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"Un homme une collection" ©


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« Répondre #17 le: 15 Août 2006, 10:36:58 »

Pas de TVA pour les véhicules de plus de 6 mois effectivement. Elle est considérée comme définitivement acquitée lors de l'achat neuf Jap
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paf59
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« Répondre #18 le: 05 Août 2012, 18:34:05 »

bonjour,

je viens d'acheter une rover 75 de 2000 en Allemagne et malheureusement, je ne dispose pas de certificat de conformité européen.
Quelqu'un peut il m'aider à obtenir un nom de site de confiance auprès duquel recuperer un certificat de conformité pour ma rover ou m'indiquer comment ca se passe avec la DRIRE (ou son remplacant puisque la DRIRE semble avoir changer de nom).

Merci,
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anma57
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« Répondre #19 le: 07 Novembre 2012, 13:06:24 »

bonjour

infos bonnes a savoir
merci
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