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Les sections MG/Rover => 800 (toutes) => Discussion démarrée par: D_john le 16 Septembre 2010, 10:56:44

Titre: [820 Si MK2] - Discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 16 Septembre 2010, 10:56:44

Hello tous,

Le contrôle technique de ma 820 a révélé une discordance entre le numéro du constructeur effectivement relevé sur le châssis (terminé par 3464) et le numéro mentionné sur ma carte grise (terminé par 1636). Le contrôleur m'a dit qu'au 1er Janvier 2012 (à confirmer), ce genre d'anomalie serait rédhibitoire.

J'ai demandé aussitôt à ma Préfecture la procédure à suivre pour faire rectifier ma carte grise. Voici la réponse à mon message d'hier :
 
Bonjour,

votre véhicule datant de 1992, il n'existe plus d'archives de cette époque, seul le constructeur peut vous établir une attestation certifiant le bon numéro de série de votre véhicule et que celui-ci n'a pas subit de modification au niveau de sa plaque constructeur.

salutations distinguées.

C'est du rapide, sans déplacement et sans file d'attente.  :) Bravo et merci !... vous voyez bien  :roll: que ça change dans ce pays.
 
Mais maintenant, compte tenu du fait que le constructeur n'existe plus, je fais quoi ?

Cordialement.
Jean

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: Petitcoyote91 le 16 Septembre 2010, 11:07:04

Ca pue ton truc... Certainement une caisse tapée refaite avec les papiers d'une autre... voir pire. Dans le meilleur des cas, un changement de caisse à l'époque.
Faudrait presque refrapper les numéros de ta carte grise sur le véhicule pour éviter d'être emmerdé si tu souhaites la garder. En l'état, en cas de carton ou de vol, tu n'es pas couvert par ton assurance, l'expert bloquera le dossier, le numéro de chassis étant le premier truc qu'il vérifie. Attention même que cela ne te retombe pas dessus et que TU ne sois pas accusé d'avoir fait une "doublette".

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 16 Septembre 2010, 12:10:09

Salut Petitcoyote91,

tu avais le doigt sur la gâchette pour répondre aussi vite. :wink: Merci pour ces conseils  :roll: que je me garderai bien de suivre.

Refaire une frappe de numéros est hors de question pour moi (je n'y avais même pas pensé  :eek:, c'est bon pour les gens qui font la route du "rhum"  :lol:).
J'ai un dossier sur la 820 qui a présenté cette anomalie, bien avant qu'elle n'arrive entre mes mains en 2006. L'ancien propriétaire + (décédé la semaine dernière) m'avait refilé toutes les pièces administratives en sa possession et en particulier son bon d'achat à un garage qui a pignon sur rue dans la région.

Quant au problème potentiel avec mon assurance (qui m'inquiète bien davantage), je vais me renseigner en signalant carrément cette anomalie. Mais je ne me fais aucune illusion sur les retombées, car lorsqu'on remue la mer... d'elle éclabousse !

A+

Titre: [820 Si MK2] - Discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: tonton412 le 16 Septembre 2010, 13:03:11

Citation de: D_john le 16 Septembre 2010, 10:56:44

Le contrôleur m'a dit qu'au 1er Janvier 2012 (à confirmer), ce genre d'anomalie serait rédhibitoire.

Bonjour,
Vrai !
C'est sur Autoplus de cette semaine : "L'identification du véhicule, qui ne constituait pas un motif de contre-visite, devient un élément clé. En cas de problème de type "non concordance" entre la carte grise et la plaque constructeur, le controle s'arrête là. ..." Et ce a partir du 01/01/2011.

Tu l'as depuis combien de temps cette auto? avais-tu le controle quand tu l'a achetée?  C'est la première fois que tu la passes au controle?
Par contre, hormis la possibilité citée plus haut, je penses que tu n'as guère le choix, si ce n'est le passage aux mines...

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: nicodisco le 16 Septembre 2010, 14:01:51

Sur mes vieux Lands, parfois, le numero de chassis est illisible à cause de peinture, boue, blaxon, etc... et là le controle signale alors "controle impossible", et basta.... Blaxon? :)

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: Petitcoyote91 le 16 Septembre 2010, 14:42:05

On lit ça si et là, mais sur le site de l'UTAC, après s'être potassé l'énorme PDF de l'arrêté du 16 juillet régissant les modifs du contrôle technique pour 2011, force est de constater que aussi bien, la concordance, la présene ou la lisibilité de la plaque constructeur ne sont pas soumis à contre-visite.
Où est la coquille?

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 16 Septembre 2010, 17:45:07

1 - Finalement, je reviens sur ce que j'ai écrit plus haut, ça ne changera jamais dans ce pays. C'est toujours aussi clair... :x
Parfois, il y a de quoi regretter de ne pas être devenus allemands  :roll: ou anglais le coup d'avant.
Nanhhh ! Jrigol.

2 - En fouillant dans mon dossier Rover 820 SI, j'ai retrouvé le carnet d'entretien d'origine :
l'identification correspond bien au véhicule vendu en 1993 par le garage et actuellement en ma possession.

 (http://img440.imageshack.us/img440/6123/carnetentretien.png) (http://img440.imageshack.us/i/carnetentretien.png/)

Peut-on en déduire qu'une fausse carte grise ou tout simplement une erreur de recopie de carte ou de numéro se soit glissée dans les transactions intermédiaires ?

3 - Le PV de contrôle technique Autosur de Mai 1999, le plus ancien retrouvé, porte déjà ce numéro de carte grise différent mais ne signale pas d'anomalie. Il est pourtant établi au nom du premier propriétaire de cette Rover, celui qui a reçu le carnet d'entretien initial.

4 - L'anomalie est mentionnée pour la première fois sur le PV suivant, Autovision d'Octobre 2001. Il est établi au nom du propriétaire qui m'a cédé le véhicule en Juillet 2006.

5 - Tous les PV qui ont suivi signalent l'anomalie.

Conclusion

La toute première carte grise établie pour ce véhicule comporte une erreur.
Votre avis ?

Je précise que l'immatriculation du véhicule est la même depuis la mise en service (3 propriétaires dans le même département).

Si le constructeur existait encore, franchement, je me verrais mal aller lui demander s'il n'a pas fait une erreur de frappe du numéro de châssis... parce que la carte grise... :lol: :lol: :lol:

Les bras m'en tombent ! Que faire ?

Merci à tous pour votre aide précieuse.

Jean

 

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: antosdi le 16 Septembre 2010, 20:14:13

effacer le numéro de chassis de la voiture :bag:
le mec pourras toujour chercher aprés :aga: lol

plus sérieusement
il y a au moins 3 numéro sur les voiture ( compartiment moteur => plaque riveté, bais de pare brise => numéro frappé, coffre a bagage => frappé ou soudé )
jette déja un oeil voir si les 3 sont les mèmes

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 17 Septembre 2010, 11:53:12

Salut à tous et toutes,

@ tonton412

:oops: Merci pour la rectification de l'information...
Effectivement, le contrôleur m'avait dit : "Vous, Vous êtes tranquille jusqu'à 2012 mais cette non concordance sera soumise à contre-visite à partir de Janvier 2011".
Donc nous sommes bien d'accord.  :)

@ Petitcoyote91

Citation de: Petitcoyote91 le 16 Septembre 2010, 14:42:05

...l'arrêté du 16 juillet régissant les modifs du contrôle technique pour 2011, force est de constater que aussi bien, la concordance, la présene ou la lisibilité de la plaque constructeur ne sont pas soumis à contre-visite.
Où est la coquille?

Pour le texte exact, il y a une mise à jour récente là :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=84B2A5F76874025A06211714447988D0.tpdjo05v_1?idArticle=LEGIARTI000021781358&cidTexte=JORFTEXT000000171443&dateTexte=20110101

Le premier tableau :

Partie B
I- Liste des défauts constatables, relatifs à chaque contrôle

indique clairement l'obligation de contre-visite à la ligne :   

0.1.1.2.1. Non concordance avec le(s) document(s) d'identification(s) (avant, arrière)

Pas de coquille ici et puisque nous sommes maintenant tous d'accord, je retire ce que j'ai écrit plus haut...
 #larme Cocorico !!!! je suis fier de ma vieille France  :)

@ antosdi

Citation de: antosdi le 16 Septembre 2010, 20:14:13

...il y a au moins 3 numéro sur les voiture ( compartiment moteur => plaque riveté, bais de pare brise => numéro frappé, coffre a bagage => frappé ou soudé )
jette déja un oeil voir si les 3 sont les mêmes

Après lecture de la ligne :
0.1.1.2.1. Non concordance ... (avant, arrière).
qui précise "avant, arrière" je me suis évidemment empressé de vérifier le numéro de la plaque soudée dans le coffre (mon contrôleur, n'ayant pas ouvert le coffre, n'a pas vérifié ce point). Et là, stupeur ! je découvre un autre numéro :
5B 41W 004153Z  :n00b:
qui ne ressemble pas à un numéro d'identification français. Ce numéro est situé sous la moquette du plancher du coffre, à gauche de la roue de secours.

La question : Même chose sur vos caisses ou pas ?

Vifs remerciements à tous.
A+

Titre: [820 Si MK2] - Discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: Petitcoyote91 le 17 Septembre 2010, 12:07:34

Dans ton tableau ( sur le lien), c'est la non concordance des plaques qui est soumise à contre-visite; plus bas, en rubrique 0.2, tout est sans contre-visite ( statut N ), de la concordance à l'absence ou l'illisibilité.
L'article que tu cites ( 0.1 ) parle des plaques, pas du numéro de série qui est le 0.2, ça concorde donc bien à ce que j'ai lu ( le même arrêté mais en brut ) sur le site de l'UTAC.

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 17 Septembre 2010, 13:47:51

:oops: :oops: :oops:

Bien vu Petitcoyote91... je ne sais même plus lire un tableau !!!
J'ai un gros soucis qui vient de se réduire à néant.
Un grand merci à toi.

A+ pour la suite avec les assurances...

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 13 Octobre 2010, 10:25:49

Salut à tous,

Voilà, le problème est réglé. Dans un cas comme le mien, il suffit de signaler cette discordance à l'assureur. Il doit normalement prendre cette information en compte dans le dossier du contrat d'assurance pour éviter tout litige en cas d'accident.
Sans cette démarche, c'est le véhicule identifié par le numéro de carte grise qui est assuré. Je ne sais pas encore s'il y aura un avenant à mon contrat mais il vaudrait mieux car les échanges de courrier se sont faits par www.

Cordialement
Jean

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 17 Octobre 2010, 14:05:12

Salut à tous,

J'ai finalement informé la préfecture que, vu qu'il n'y avait aucun problème de mon côté, je renonçais à constituer un dossier de preuves en vue de faire rectifier ma carte grise. Voici la réponse :

Monsieur,
mes services prennent note de votre renonciation.
Cordialement

XXX
Chef du bureau de la Circulation


Donc, point final.  :)

Cordialement
Jean

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 10 Décembre 2010, 11:11:09

Salut à tous,

Un gros  :up: juste pour dire que 10 jours après mon "point final  :) " il y a eu une mise à jour :

Article Annexe I (II)
Modifié par Arrêté du 27 octobre 2010 - art. 2

qui porte malheureusement sur une obligation de contre-visite en cas de non concordance des n° de châssis et de carte grise sur plus d'un caractère.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=5EA435D531F01FC17B34E8328FEF2F8D.tpdjo02v_2?cidTexte=JORFTEXT000000171443&idArticle=LEGIARTI000023119323&dateTexte=20101113&categorieLien=id#LEGIARTI000023119323

EXTRAITS

0.2.1.2.4. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification, sur plus d'un caractère

0.2.2.2.4. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification, sur plus d'un caractère

avec obligation de contre-visite pour ces 2 points.      :n00b:

    Hâtez-vous lentement, et sans perdre courage,
    Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage,
    Polissez-le sans cesse, et le repolissez,
    Ajoutez quelquefois, et souvent effacez.

 ... :roll: évitez d'effacer quand-même parce que si vous lisez plus loin cette annexe, c'est aussi obligation de contre-visite.

Notez enfin que le contrôle technique avait pour vocation initiale la sécurité des usagers de la route.
Là, ça commence à dériver sérieusement...

et bonjour les démarches pour faire rectifier les conneries de l'administration !

Cordialement
Jean

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: matt1511 le 10 Décembre 2010, 13:17:54

effectivement a partir du 01/01/2011 , elle sera soumis aune contre visite.


faut voir le nombres de voiture qui vont etre refuser :D

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 13 Décembre 2010, 16:41:16

Hello tous,

Effectivement comme dit matt1511, il va y avoir pas mal de refus et d'heures perdues. Donc à partir du 1/1/11 demandez à votre contrôleur avant de passer le contrôle technique sinon ce sera 50-60 € pour rien. Si c'est votre cas, faire un contrôle avant le 31/12/10, ce sera toujours 2 ans de gagnés.

En ce qui me concerne, c'est reparti pour la galère... :mad: Voici la réponse de la Préfecture à une nouvelle demande de rectification du n° de carte grise (avec en pièce jointe le certificat d'identification du véhicule contenu dans le carnet d'entretien - voir image dans le message Posté le: 16 Septembre 2010, 17:45:07) :

Bonjour,

le véhicule étant trop ancien, il n'est pas possible de vérifier avec les documents d'origine, qui sont détruit au bout de 5 ans, s'il y a eu une erreur de transcription.
Vous devez donc vous adresser à Rover ou a son représentant officiel pour obtenir  une attestation justifiant le bon n° de série pour votre véhicule.

salutations distinguées

**** **********
chef de section des cartes grises
Préfecture des Alpes Maritimes

Ma question :

Qui est le représentant officiel de Rover ?

Vifs remerciements anticipés

Jean

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: vitesse64 le 13 Décembre 2010, 21:15:00

 :saletetedeconquiditaurevoir: A croire qu'il vaut mieux rouler avec une vrai voiture volée avec numero refrappé  :splat: bon courage, c'est à devenir fou, rover il ne reste que ça  :rover: dur dur pour avoir l'attestation; vive l'état, vive la prefecture  :painting:

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 18 Décembre 2010, 14:04:25

Salut à tous,

@vitesse64

J'ai bien peur que tu aies raison sur tous les points... car en cherchant le représentant Rover, je suis tombé sur ça :

*****************************************
Communiqué de MG ROVER
 
La société MG ROVER France informe les amateurs et collectionneurs de voitures anglaises que la délivrance des certificats de conformité pour l'immatriculation de véhicules importés est confiée, depuis 15 Novembre 2005, à la société :
 
A.B.P
254, Avenue du Président Wilson
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
 
Contact : e-mail : abp102@wanadoo.fr
tél/fax : 01 34 73 48 02
mobile : 06 72 61 61 25
*****************************************

Avec ce n° de mobile, je suis tombé sur un monsieur très courtois qui m'a expliqué que toute son activité concernant Rover avait cessé depuis 2008 je crois. Il a été incapable de me donner la marche à suivre pour résoudre mon problème d'erreur de n° de série.
 
Par ailleurs, tous les ex-concessionnaires Rover, appelés à ce jour dans la région, m'ont expliqué gentiment qu'il n'étaient pas qualifiés pour faire ce genre de certificat.
 
Sur un autre forum, quelqu'un m'a conseillé de faire une démarche polie auprès de la Préfecture avec pièces justificatives... à voir.

Donc au risque de me répéter, pour ceux qui ont ce problème :

faire un contrôle technique avant le 31/12/2010
 
Cordialement
Jean 

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: l3d du 86 le 05 Avril 2011, 02:11:52

petit up sur ce topic car sur la 820 ti que je viens d'acheté a (enfin avait) le même problème que toi  :?

sur les derniers contrôle technique les numéro entre la voiture et la carte grise n'étaient pas concordent.

mais j'ai vérifié les numéros voiture/carte grise ils correspondes a présent  :roll: a savoir que la carte grise avait été refaite en 2006 (changement d'adresse) je suppose donc que l'ancien propriétaire a mis les numéros voiture sur le formulaire de demande de nouvelle carte grise  :)

donc => si tu fais semblent de perdre ta carte grise tu va en préfecture et tu mets simplement les numéros voiture sur ta demande de renouvellement   :D

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 05 Avril 2011, 10:07:57

Salut,

oui, c'est peut-être là une piste à explorer. Mais il me semble qu'il faille :
- soit tomber sur un fonctionnaire qui ne vérifie pas les sources d'information (c'est vrai qu'ils n'ont plus le temps nécessaire pour cela)
- soit attendre 5 ans pour que les documents de référence soient détruits en préfecture.

A+

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: l3d du 86 le 05 Avril 2011, 12:57:06

:top:  :)

Titre: [820 si mk2] - discordance entre numéros de châssis et de carte grise
Posté par: D_john le 12 Septembre 2012, 16:22:15

Hello tous et toutes,

Un petit up pour information...

J'étais au pied du mur avec un contrôle technique à passer dans les jours qui viennent. Je me suis présenté ce matin à la sous-préfecture avec :

- la carte grise erronée ;
- une pièce d'identité ;
- un justificatif de domicile (en l'occurrence carte d'assurance verte) ;
- le procès verbal de contrôle technique du 14/09/2010 signalant la non-concordance des numéros ;
- le livret Rover : "Carnet d'entretien et d'information à l'intention du propriétaire" tamponné et délivré par le concessionnaire qui a mis la 820 en circulation en 93 ;
- la photocopie de la page du livret : "Identification du véhicule" qui mentionne le bon numéro d'identification.

Après un sans-fautes aux questions attendues :
- le concessionnaire de Nice a fermé ;
- l'importateur français a mis la clé sous la porte ;
- le constructeur Rover n'existe plus ;
- les propriétaires précédents n'ont pas fait la rectification parce que l'anomalie ne leur a jamais été signalée ;
- je n'ai pas fait rectifier l'anomalie (bien que j'en sois informé depuis 4 ans) simplement parce que ce n'était pas obligatoire ;
- oui, j'ai signalé l'anomalie à mon assureur qui l'a immédiatement prise en compte...

Restant toujours très courtois avec la dame du guichet (loin d'être antipathique), je sentais que la discussion partait en eau de boudin :

"Je n'ai malheureusement pas le pouvoir de rectifier le numéro de votre carte grise sans justificatif. Sinon tout le monde pourrait etc."

Je m'y attendais et tout en m'épanchant sur le sort de ma 820 toute neuve, je lui ai présenté le carnet Rover comme la seule pièce justificative que j'avais réussi à récupérer après de nombreuses démarches... et c'est ce qui a suffi à débloquer la situation.

Bref, j'ai un nouveau numéro d'immatriculation pour 2 € 50 sans les plaques évidemment.

Sujet clos pour moi.
Encore merci à ceux qui ont participé à ce fil et donné des idées pour se tirer d'affaire.
Cordialement
Jean