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yallah5:
Il me manquait des champs aussi, la variant version je crois. Et ça n'a pas posé de problème à la DREAL.
Renseignes toi peut être sur l'éventuelle obligation de se rapprocher de la DREAL de la région d'habitation. Le cas échéant envois dans une autre direction. Comme on peut le faire au niveau des préfectures à présent :)
joudru:
--- Citation de: shogo le 27 Octobre 2015, 11:23:36 ---Non que le D.1
--- Fin de citation ---
si les champs D1 et D2 ainsi que K sont remplis, il n'est pas nécessaire de fournir un certificat de conformité
c’était mon cas lors de mon dernier import le mois dernier
shogo:
--- Citation de: yallah5 le 27 Octobre 2015, 12:07:09 ---Il me manquait des champs aussi, la variant version je crois. Et ça n'a pas posé de problème à la DREAL.
Renseignes toi peut être sur l'éventuelle obligation de se rapprocher de la DREAL de la région d'habitation. Le cas échéant envois dans une autre direction. Comme on peut le faire au niveau des préfectures à présent :)
--- Fin de citation ---
J'attends d'avoir le papier dans les mains, qu'ils ont envoyés, je rappellerai si besoin.
Maintenant le gars que j'ai eu au téléphone, bien que sympathique et à l'écoute ne semblait pas vraiment s'y connaitre, il à peut être pensé que je parlais d'un véhicule n'ayant pas existé en France
C'est d'ailleurs le plus chiant, c'est cette ZT est passée par la France, d'où le fait que je n'ai plus le conformité original.
--- Citation de: joudru le 27 Octobre 2015, 12:09:41 ---si les champs D1 et D2 ainsi que K sont remplis, il n'est pas nécessaire de fournir un certificat de conformité
c’était mon cas lors de mon dernier import le mois dernier
--- Fin de citation ---
Oui j'avais lu ça aussi, mais visiblement même comme ça c'est au bon vouloir des guichetiers.
shogo:
Bon j'avance un peu, et cela servira peut être à d'autre.
La personne que j'ai eu la 1ere fois au téléphone, n'y connaissait rien et m'a envoyé un document pour les voitures n'ayant pas fait l'objet d'une réception/identification européenne (ou d'avant 98 il me semble).
Il m'a demandé de vérifier sur la plaque constructeur de la voiture si il y avait le numéro de réception qui est composé d'un EXX*XX/XX*XXXX*XX (X=Numéro).
Du coup pour lui, on ne peut pas passer par la DREAL puisqu'il existe un mandataire pouvant fournir un Certificat de conformité
Dans le même temps, il me dit qu'il fait beaucoup de MG/ROVER donc je vais quand même envoyé le document, que Franck m'avait donné en lien: http://www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/demande-identification-vehicule.pdf
Sachant qu'on ne paye que si ils donnent le document, je ne prends que le risque de perdre quelques jours.
joudru:
--- Citation de: shogo le 28 Octobre 2015, 10:37:14 ---
Il m'a demandé de vérifier sur la plaque constructeur de la voiture si il y avait le numéro de réception qui est composé d'un EXX*XX/XX*XXXX*XX (X=Numéro).
--- Fin de citation ---
c'est l'intitulé K sur la carte grise, s'il est mentionné, plus besoin de rien vu qu'elle est réceptionnée au niveau européen
mais ce n'est pas ton cas :bah:
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